01. Accueil
Vision d’ensemble, paramètres dossier, indicateurs et actions rapides.
01. Accueil & paramétrage dossier
Studio métier unifié pour le traitement des situations HS/AS : qualification rapide, recueil, triage, analyse 6 blocs, procédure, modèles, conformité, tableau de bord, annuaire, QCM et rapport final. Le rendu est pensé pour les référents, RH, managers, prévention et CSE.
Règle d’usage : ne pas saisir de nom complet, email personnel ou numéro de téléphone nominatif dans les champs libres. Utiliser une fonction, un code ou des initiales. Les archives et exports DOCX/XLSX restent anonymisés.
Paramètres du dossier
Urgence
—
Évaluation automatique à partir du triage, du danger et des impacts santé.
Qualification probable
—
Aide à l’orientation sans conclure juridiquement au stade accueil.
Score de risque
0/100
Jauge interne de priorisation.
Route proposée
—
RH, Direction, SPST, enquête, autorités selon besoin.
Conformité dispositif
0%
À partir de l’audit flash.
Délai moyen clôture
—
Calculé sur le registre anonymisé.
Actions rapides
02. Qualification rapide
Aider à qualifier probablement la situation pour orienter vite, sans statuer sur la qualification finale ni sur les sanctions.
Étape A — Lien avec le travail
Étape B — Nature dominante des faits
Agissement sexiste
Harcèlement sexuel
Discrimination
Violence sexuelle (pénal)
Outrage sexiste (hors entreprise / contexte public)
Étape C — Orientation immédiate
Demande exprimée aujourd’hui
03. Signalement / premier recueil
À remettre ou proposer à toute personne victime ou témoin. Le formulaire aide mais ne doit jamais devenir une barrière. Un signalement reste possible sans écrit.
Check-list accueil d’un signalement — 10 points
0 / 10 points validés
Note d’accueil référent — aperçu factuel
04. Triage santé / sécurité & mesures conservatoires
Décider vite : urgence, route, preuves licites, arrêt du contact et protection sans pénaliser la personne ayant signalé.
Triage santé / sécurité immédiat
Triage périmètre
Conservation des preuves licites
Décision “mesures conservatoires”
Points de vigilance
05. Analyse complète — méthode 6 blocs
Structurer objectivement les faits, le contexte, les impacts, la répétition / pression grave, le lien avec le travail et les éléments disponibles.
2) Contexte — facteurs de risque
3) Effets / impacts — sur la personne
3) Effets / impacts — sur le travail
5) Lien avec le travail
6) Éléments disponibles — preuves licites
Synthèse d’orientation
Tableau des points critiques
| Niveau | Point | Action |
|---|
06. Procédure interne & enquête
Réception, accusé de prise en charge, triage J0-J2, décision d’enquête, conduite contradictoire, décision, communication minimale et archivage sécurisé.
07. Modèles personnalisables
Textes courts et opérationnels directement adaptables : politique “tolérance zéro”, communication interne minimale, charte de coopération, courrier de signalement, accusé de réception et lettre de cadrage.
Variables rapides :
Éditeur
Aperçu
08. Check-list conformité dispositif HS/AS
Audit flash avec preuves associées : désignations, information / affichage, règlement intérieur, DUERP, procédure interne, formation, traçabilité et RGPD.
Désignations obligatoires
Information / affichage
Règlement intérieur
DUERP
Procédure interne
Formation / sensibilisation
Traçabilité & RGPD
Score conformité
0%
Indicateur d’aide au pilotage, non substitutif à l’analyse juridique complète.
Écarts prioritaires
| Bloc | Statut |
|---|
09. Tableau de bord, registre anonymisé & plan annuel
Indicateurs, registre anonymisé des dossiers, graphique de répartition et plan annuel de prévention primaire, secondaire et tertiaire.
Nb signalements / an
0
Délai moyen clôture
—
% dossiers avec mesures
0%
Formation managers
0%
Sensibilisation salariés
0%
Climat / absentéisme / turnover
—
Registre anonymisé
| ID dossier | Date réception | Canal | Nature probable | Urgence | Mesures | Enquête | Date clôture | Actions prévention décidées | Responsable suivi |
|---|
Plan annuel de prévention
| Axe | Action | Public | Responsable | Échéance | Preuve | Budget | Indicateur associé |
|---|
10. Cartographie des acteurs & annuaire “besoin d’en connaître”
Version exploitable et modifiable. Les contacts ci-dessous reprennent des coordonnées institutionnelles ou génériques, à vérifier avant diffusion externe. Les coordonnées nominatives ont été volontairement exclues.
Acteurs internes à compléter
Contacts externes utiles
11. QCM de sensibilisation
Repérage rapide des notions : drague simple, agissement sexiste, harcèlement sexuel, discrimination, harcèlement moral, ambiance sexualisée et pression grave.
Score
0 / 20
Le QCM peut être exporté dans le rapport ou isolément en DOCX/XLSX.
Conseil d’usage
- Utiliser le QCM en réunion, en onboarding ou en sensibilisation annuelle.
- Ne pas l’utiliser comme outil de qualification juridique d’un dossier réel.
- Coupler le score avec les scripts managers, le dispositif de signalement et les rappels de non-représailles.
12. Rapport final, checklist & archives
Synthèse lisible, exportable en DOCX format A4, avec points critiques, orientation, mesures, suivi, conformité et prévention. Les archives conservent une version anonymisée des dossiers.