Plan de prévention - 3SAFE
Application HTML autonome pour préparer, faire signer à l’écran et imprimer en PDF un plan de prévention structuré selon la logique recommandée par la Carsat Normandie.
1. Cadre de l'opération et décision préalable sur le plan écrit
Rappel méthodologique : l’analyse doit être centrée sur les risques d’interférences, construite à partir des modes opératoires retenus et de l’inspection commune préalable réalisée sur le terrain.
2. Identification des entreprises et participants
Traçabilité des informations préalables
CSE de l'EU informé au plus tard 3 jours avant l'ICP
CSE des EE informés au plus tard 3 jours avant l'ICP
Médecin du travail / services compétents informés si plan écrit obligatoire
Inspection du travail informée si requis
Participants à l'inspection commune préalable
| Nom et prénom | Entreprise | Fonction | Téléphone | Présence ICP |
|---|
3. Modes opératoires retenus et documents de préparation
Chaque entreprise extérieure décrit le comment réel de l’intervention : phases de travail, matériels, moyens d’accès, produits, énergies, manutentions, protections collectives et EPI envisagés.
Modes opératoires transmis
| Entreprise | Document transmis | Référence / version | Date | Retenu ? |
|---|
Autres documents joints ou vérifiés
Plan de circulation / balisage / accès
Permis de feu
Procédure / fiche de consignation
Habilitations et autorisations nécessaires
Repérage amiante / DTA / repérage avant travaux si concerné
Plan d’implantation / installations de chantier / zone
Consignes d’urgence, numéros et points de rassemblement
4. Inspection commune préalable
Points spécifiques examinés lors de l'ICP
Voies d’accès, circulation, stationnement, cheminements piétons
Délimitation et balisage des zones d’intervention
Énergies présentes, points de coupure, consignations nécessaires
Locaux mis à disposition, sanitaires, vestiaires, stockage
Phasage avec l’activité de l’EU et des autres EE
Risques liés à l’environnement physique, chimique, biologique ou ATEX
Moyens de secours, alerte, évacuation, point de rassemblement
Gestion des déchets, propreté, nettoyage, entretien
5. Analyse des risques liés aux interférences par phase d'activité
Bonne pratique. Décrire ce qui sera effectivement fait et non un intitulé générique. Identifier séparément les interférences avec les installations/matériels/énergies de l’EU et celles liées aux activités simultanées de l’EU ou d’autres EE.
Hiérarchie des mesures. Rechercher d’abord la suppression du risque, puis la protection collective. La protection individuelle n’intervient qu’en complément ou pour un risque résiduel. Une consigne ne vaut pas mesure de prévention à elle seule.
| Phase d'activité / tâche détaillée | Zone / créneau / interface | Interférences avec installations, matériels ou énergies de l'EU | Interférences avec activités de l'EU ou d'autres EE | Risque / effet redouté | Nature dominante de la mesure | Mesures de prévention retenues | Responsable | Point d'arrêt / contrôle / validation | Criticité | Réf. annexe |
|---|
6. Autorisations, permis et mesures techniques associées
| Sujet | Applicable | Mesures / conditions | Responsable | Référence / preuve |
|---|---|---|---|---|
| Permis de feu | ||||
| Consignation / déconsignation | ||||
| Travaux en hauteur | ||||
| Levage / manutention / engins | ||||
| Zone ATEX | ||||
| Produits chimiques / FDS / ventilation | ||||
| Électricité / habilitations / VAT | ||||
| Risque amiante / repérage / retrait ou encapsulage | ||||
| Espaces confinés / ventilation / secours |
7. Secours, coordination, accueil et suivi de l'opération
Accueil sécurité et information des intervenants
Accueil sécurité réalisé à l’arrivée sur site
Consignes générales de sécurité remises et expliquées
Modes opératoires et mesures du plan communiqués aux intervenants
Traduction / adaptation linguistique et compréhension vérifiée
Consignes de circulation, balisage et secours expliquées
Suivi médical renforcé (postes concernés)
| Entreprise | Poste / fonction concerné | Nombre | Observation utile |
|---|
8. Gestion des modifications, imprévus et nouveaux intervenants
Toute modification du mode opératoire, du planning, des zones, des matériels, des produits, des énergies ou des entreprises présentes impose une réévaluation des interférences et une mise à jour du plan avant reprise.
Tableau de suivi et d'avenants
| Date | Type | Écart / modification constaté | Décision / mesure prise | Responsable | Visa |
|---|
Nouveaux intervenants / sous-traitants / entreprises
| Nom / entreprise | Date d'arrivée | Accueil / information réalisés | Plan mis à jour | Visa |
|---|
9. Synthèse automatique et points prioritaires
Statut plan écrit
-
Phases analysées
0
Points d'arrêt / validations
0
Phases prioritaires
0
Synthèse de décision
- Renseigner les informations de l'opération.
Points de vigilance méthodologiques
- Les mesures doivent être attribuées à un responsable identifié.
- Une consigne seule n'est pas une mesure de prévention suffisante.
- Les phases critiques nécessitent un point d'arrêt avant poursuite.
Phases les plus exposées / prioritaires
Ajouter des phases d'activité pour obtenir la liste des priorités.
10. Signatures et engagements
Les signataires reconnaissent avoir participé à l’analyse préalable, pris connaissance des mesures du présent plan de prévention et s’engagent à mettre en œuvre les mesures relevant de leur responsabilité.
Annexes cochées et jointes
Compte-rendu d'inspection commune préalable
Modes opératoires retenus
Permis et autorisations spécifiques
Plans, schémas, balisage et circulation
Procédures de consignation / déconsignation
Repérages réglementaires utiles dont amiante si concerné
Liste des intervenants et sous-traitants