Protocole de sécurité transport

Notice d’utilisation

Document d’aide · à vérifier terrain

Cette application aide l’entreprise d’accueil et le transporteur à formaliser un protocole de sécurité transport pour les opérations de chargement, déchargement, accès, circulation, stationnement et consignes conducteur.

Utilisateurs concernés : entreprise d’accueil, transporteur, conducteur, chargé HSE, logistique, exploitation, maintenance, prestataire.
Méthode : paramétrer l’entreprise, identifier le transporteur, préciser les accès, sélectionner les opérations, évaluer les risques générés, compléter les mesures, faire signer, exporter et archiver.
Limites : l’outil ne remplace pas l’analyse terrain, la visite préalable, l’avis d’un professionnel compétent, le SPST, un organisme accrédité ou l’autorité administrative.
Références à vérifier : sources officielles Légifrance, INRS, CNIL, ISO et documents internes applicables. Ne pas recopier intégralement les textes protégés.
RGPD : limiter les données aux besoins du protocole, ne pas saisir de données médicales sensibles, définir une durée de conservation et informer les personnes concernées.

Étapes recommandées : paramétrer → saisir → évaluer → décider → suivre → exporter → archiver.

Identité entreprise et paramètres

Entreprise d’accueil

Site

Service / activité

Adresse du site

N° protocole

Version

Date d’effet

Date de révision prévue

Chargé HSE / référent

Responsable principal

Utilisateur affiché

Unités de travail / zones, une par ligne

Responsables disponibles, un par ligne

Seuils de cotation et statuts

Seuil modéré

Seuil élevé

Seuil critique

Statuts paramétrables, un par ligne

Criticités / niveaux de priorité visuelle, un par ligne

Priorités du plan d’actions, une par ligne

Types de véhicules disponibles, un par ligne

Marchandises / flux disponibles, un par ligne

Score automatique = gravité × probabilité × exposition. Les risques au-dessus du seuil élevé alimentent le plan d’actions automatique.

Bloc références paramétrable

Références réglementaires, normatives et documentaires à vérifier

Mention obligatoire : vérifier sur les sources officielles, notamment Légifrance, INRS, CNIL, ISO et procédures internes applicables.

Transporteur et interlocuteurs

Transporteur

SIRET / identifiant

Activité transport

Adresse

Contact transporteur

Téléphone

E-mail

Conducteur principal

Type véhicule

Immatriculation

Marchandises / flux

Observations transporteur

Documents et prérequis non sensibles

Ne pas saisir de données médicales. Cocher uniquement les vérifications utiles au protocole.

Protocole / consignes remis au transporteur Assurance / capacité professionnelle vérifiée si applicable Permis, autorisations et formations exigées vérifiés par le transporteur Véhicule et équipements compatibles avec l’opération EPI nécessaires identifiés et disponibles ADR / matières dangereuses / déchets : exigences spécifiques vérifiées si concerné

Preuves / liens documentaires / noms de fichiers

Plan d’accès et circulation site

Entrée PL

Stationnement / attente

Vitesse maximale

Sens de circulation

Horaires accueil

Zone / unité concernée

Zones interdites / restrictions

Point de rassemblement

Consignes d’accès détaillées

Plan d’accès visuel

Ajouter une image du plan, photo, capture ou schéma

Aucun plan ajouté. Le PDF peut mentionner uniquement le nom du fichier si le document n’est pas une image.

Aucun fichier enregistré.

Légende du plan / points clés

Opérations à sélectionner

Chaque opération sélectionnée ajoute automatiquement les risques types et mesures associées dans l’onglet Risques. Les lignes restent modifiables.

Ajouter une opération spécifique

Intitulé opération

Catégorie

Risque principal

Mesure de prévention associée

Consigne conducteur associée

Opérations sélectionnées

Opération	Catégorie	Risques générés	Action

Risques et mesures générés

Sel.	N°	Opération	Danger	Risque	Mesures existantes / à prévoir	G	P	E	Score	Criticité	Statut	Responsable	Échéance	Preuve / fichier	Observation

Plan d’actions automatique

Risques ≥ seuil élevé

N° action	Risque source	Action / mesure	Priorité	Responsable	Échéance	Statut	Vérification	Commentaire

Consignes conducteur générées

Consignes générales et urgence

Règles site à remettre au conducteur

EPI / comportement attendu

Urgence / incendie / accident / pollution

Mention conducteur

Contrôles avant validation

Observations de validation

Protocole validé pour les opérations décrites

Date de validation

Archivage / durée de conservation

Signatures manuscrites

Signer sur écran ou pavé tactile. La date et l’heure sont enregistrées automatiquement lors de la signature.

Opérations sélectionnées

Risques évalués

Risques élevés/critiques

Actions ouvertes

Monitoring

Exports professionnels

PDF : utilise l’impression navigateur avec CSS A4 paysage, sans bibliothèque externe. DOCX : génère un fichier Word avec tableaux compacts et mise en forme conditionnelle par criticité / priorité. Le logo 3SAFE, Morgan DETOISIEN, paramètres, risques, actions, consignes, signatures et dates sont repris selon le format.

Notes d’export / archivage

Historique simplifié des modifications

Date	Utilisateur	Action	Commentaire