Consultation professionnelle du Code de l’environnement

Recherche réglementaire, sélection d’articles, cotation, plan d’actions, monitoring et exports A4/XLSX pour veille HSE environnement.

3SAFE par Morgan DETOISIEN Organisme : à paramétrer Version 3.0 Statut : Exploitable Sauvegarde locale activée

Notice d’utilisation détaillée

Fonctionnement complet de chaque onglet, méthode de travail, limites et règles de confidentialité.

Données locales
Paramétrer l’outil. Renseignez l’identité de l’organisme, les responsables, les listes déroulantes, les seuils de priorité et le logo. Ces informations alimentent les filtres, les formulaires, les calculs et les exports.
Rechercher dans le référentiel. Filtrez par famille, thème, sous-thème, article ou contenu. Les résultats peuvent être retenus pour constituer le document final ou transformer directement un article en évaluation ou action.
Évaluer les articles retenus. Pour chaque article, indiquez l’applicabilité, la conformité, la gravité, l’exposition/probabilité et le niveau de maîtrise. Le score et la priorité sont calculés automatiquement.
Suivre les actions. Les actions peuvent être créées manuellement ou à partir d’un article/une évaluation. Le tableau calcule les retards, colore les priorités et alimente le monitoring.
Exporter et archiver. Les exports reprennent les onglets dans l’ordre : paramètres, référentiel, évaluations, actions, monitoring, références. Le PDF utilise un rendu A4 paysage compact ; le XLSX génère des feuilles structurées avec mise en forme conditionnelle.

Détail par onglet

Utilisation recommandée pour produire un dossier de veille ou d’analyse réglementaire complet.

1. Notice

Présente l’objectif de l’application, le chemin d’utilisation et les précautions. Elle doit être lue avant exploitation, notamment pour rappeler que l’outil aide à structurer l’analyse mais ne remplace pas une vérification officielle ni l’analyse terrain.

2. Paramètres

  • Identité : organisme, site, responsable, version, statut et durée de conservation.
  • Listes déroulantes : priorités, statuts, responsables, applicabilité, conformité et décisions.
  • Seuils de calcul : niveau à partir duquel une priorité devient moyenne, haute ou critique.
  • Graphisme : police, taille, couleurs, densité, logo organisme et titre des exports.

3. Référentiel & recherche

  • Les filtres sont liés : choisir une famille réduit les thèmes disponibles.
  • La recherche par titre vise l’article, la famille, le thème et les sous-thèmes.
  • La recherche contenu interroge le texte des articles.
  • Les boutons « Retenir », « Évaluer » et « Action » alimentent les onglets suivants.

4. Évaluation & sélection

Centralise les articles retenus et calcule un score : gravité × exposition/probabilité × maîtrise/urgence. Les priorités sont proposées automatiquement selon les seuils paramétrés, tout en restant modifiables par l’utilisateur.

5. Plan d’actions

Permet d’ajouter, modifier, dupliquer, clôturer ou supprimer des actions. Chaque ligne conserve un ID unique, une référence article, un constat, une action prévue, un responsable, une échéance, une priorité, un statut, une preuve et un score.

6. Monitoring

Affiche les indicateurs calculés : articles indexés, résultats filtrés, articles retenus, évaluations, score moyen, actions ouvertes, actions en retard, taux de clôture et répartition par famille, statut et priorité.

7. Exports

  • PDF : génération via l’impression navigateur, format A4 paysage compact.
  • DOCX/DOC : document Word structuré pour relecture et archivage.
  • XLSX : feuilles séparées, en-têtes figés, filtres, lignes alternées et mise en forme conditionnelle par priorité/statut.
  • JSON : sauvegarde complète et restauration sur un autre poste.

Limites et responsabilités

Les articles doivent être vérifiés à la date d’utilisation sur les sources officielles. L’application ne constitue pas un conseil juridique définitif, ne remplace pas l’analyse terrain, un conseil compétent, l’administration, un bureau de contrôle, le SPST ou un organisme accrédité.

Confidentialité et conservation

Les données saisies sont stockées localement dans le navigateur. Aucune donnée n’est transmise à un serveur. Exportez un JSON avant changement de poste ou nettoyage du navigateur. Limitez les données personnelles et évitez les données sensibles inutiles.

Références à vérifier

Légifrance, Code de l’environnement, Ministère chargé de la transition écologique, INERIS, INRS, CNIL, autorités administratives compétentes, exigences internes HSE et qualité à jour. Les références restent paramétrables dans l’onglet Paramètres.

Paramètres d’identité, de document et de traçabilité

Ces informations alimentent l’en-tête, les formulaires, le rapport final, les exports et le fichier XLSX.

Listes déroulantes personnalisables

Un élément par ligne ou séparé par un point-virgule. Les listes sont appliquées aux formulaires, tableaux et exports.

Interactivité entre onglets

Paramètres graphiques et affichage compact

Réglages appliqués immédiatement à l’interface et repris dans les exports lorsque possible.

Sauvegarde automatique
12
9
0 dans la limite signifie : exporter tous les résultats filtrés. Le tableau reste très compact en PDF/DOCX.

Logo organisme et sauvegarde

Logo local, export JSON complet et restauration des données sur un autre navigateur.

Logo de l’organisme
Le JSON contient paramètres, articles retenus, évaluations et actions.

Référentiel & recherche dans le Code de l’environnement

Filtres liés, recherche plein texte, sélection d’articles et création directe d’évaluations/actions.

Le document final reprend les articles retenus, les évaluations et les actions dans l’ordre des onglets.
Index Articles disponibles
Résultats Selon filtres actifs
Retenus 0 Articles du rapport
Actions 0 Plan de suivi local
Limite export 100 Articles PDF/DOCX

Évaluation & sélection des articles retenus

Constituez le cœur du document final : applicabilité, conformité, cotation, décision et actions associées.

Score = Gravité × Exposition × Maîtrise/Urgence
Les seuils sont réglables dans Paramètres.
Les lignes colorées indiquent automatiquement la priorité retenue. Les valeurs restent modifiables.

Tableau des articles retenus

Les champs de ce tableau sont sauvegardés automatiquement et repris dans PDF/DOCX/XLSX.

0 article retenu
Article Repère Applicabilité Conformité Gravité Exposition Maîtrise Score Priorité Décision / analyse Preuve / lien Actions

Plan d’actions associé à la veille environnement

Traçabilité locale des constats, décisions, échéances, priorités, preuves et statuts.

Numérotation automatique, score calculé, sauvegarde locale et export inclus.

Registre des actions

Tableau éditable, très compact, avec lignes alternées et couleurs selon priorité.

0 action
ID Article Constat Action prévue Responsable Échéance Score Priorité Statut Preuve / suivi Action
Articles indexés Référentiel embarqué
Articles filtrés Périmètre actif
Articles retenus 0 Document final
Score moyen 0 Évaluations
Actions ouvertes 0 Non clôturées
Actions en retard 0 Selon échéance
Priorités hautes 0 Haute / critique
Taux clôture 0% Réalisé / vérifié / archivé
Familles Répartition
Thèmes Répartition

Filtres actifs et synthèse

Le périmètre actif est repris dans les exports et dans le fichier XLSX.

À jour

Répartition par famille

Top familles dans les résultats filtrés.

Répartition par thème

Top thèmes dans les résultats filtrés.

Actions par priorité

Mise en évidence des priorités de suivi.

Actions par statut

Avancement du plan d’actions.

Exports professionnels

Exports complets dans l’ordre des onglets avec logo, paramètres, résultats, évaluations, actions, monitoring et références.

A4 paysage compact

Le PDF passe par l’impression native du navigateur. Sélectionnez « Enregistrer en PDF ». Pour de gros volumes, ajustez la limite export dans Paramètres.

Aperçu du document final

Prévisualisation structurée dans l’ordre des onglets.

Prêt
Aucun aperçu généré.